Conditions Générales de Vente
Mise à jour le 04/07/2025
ALSANIME présente ci-dessous les Conditions Générales de Vente applicables à la vente de tous ses Services.
Préambule
Le présent Conditions Générales de Ventes (ci-après désignées “Contrat”, “Conditions générales” ou “CGV”) a pour vocation de régir la relation entre :
L’entreprise individuelle ALSANIME, aussi désignée sous son nom commercial , immatriculée sous le n° de SIRET 8093333210028, située rue de Village-Neuf, 68300 ALSANIME (ci-après désignée “Prestataire”, “Entreprise” ou “ALSANIME”), d’une part,
Et,
Toute personne physique ou morale faisant appel aux Services vendus par ALSANIME (ci-après désignée le “Client”),
(Ci-après désignées ensemble les “Parties”).
Article 1 - Définitions
“Site” - désigne https://www.alsanime.com/
“Prestation(s)”, “Service(s)” - désigne tous les Services proposés par ALSANIME.
“Intervenant(s)” - désigne toute personne mandatée par ALSANIME pour concevoir, animer ou encadrer une Prestation dans le cadre des Services proposés.
“Client” - désigne toute personne physique ou morale ayant fait appel aux Services vendus par ALSANIME.
“Client Consommateur” - désigne toute personne physique, n’agissant pas à des fins qui entrent dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole et qui fait appel aux Services vendus par ALSANIME.
“Client professionnel”- désigne toute personne physique ou morale, agissant à des fins qui entrent dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole et qui fait appel aux Services vendus par ALSANIME.
“Participant(s)” - désigne toute personne prenant part à une Prestation de ALSANIME, à titre individuel ou dans le cadre d’un groupe constitué par le Client.
“Contenu” - désigne, de manière non exhaustive : le nom de domaine, le logo, les documents, graphismes, vidéos, textes, images, photos, connaissances et notamment tout autre Contenu en lien avec le Site et les Services proposés par ALSANIME.